Comment se défendre face aux radars automatisés

[ZelK]

Alors que Le Parisien publie dans son édition d'hier une liste des futurs radars - qualifiée de complètement fausse par une source très proche du dossier -, un avocat spécialisé explique comment se défendre en cas de flash


Dès le 13 juin dernier, Moto-Net publiait la liste secrète des premiers emplacements des radars numériques automatisés. Il s'agissait alors d'un document de travail confidentiel provisoire dont nous nous étions procuré une copie, qui a depuis été partiellement modifié.

Dans son édition d'hier, Le Parisien publie une nouvelle liste qu'une source très proche du dossier interrogée par Moto-Net qualifie de "complètement fausse, à part pour le périphérique : je me demande vraiment comment ils ont pu inventer tout ça, il y a même des noms que je n'ai jamais vus !".

Quoi qu'il en soit, les premiers radars numériques automatisés (lire notamment Moto-Net du 13 juin 2003 et du 7 octobre 2003) verront le jour début novembre...

Il convient donc de se préparer dès maintenant à la contre-attaque, en étudiant avec un avocat les possibilités - car il en reste - de se défendre.

"Le seul moyen de prouver le contraire de ce que dit la machine est de prouver qu’on n'était pas sur la moto à ce moment et à cet endroit", explique maître Malik Farajallah, avocat au Barreau de Paris, dans une interview publiée par Moto Magazine du mois d'octobre.

"J'ai par exemple eu un cas où le propriétaire avait prêté sa moto à un ami de passage en France mais vivant à l'étranger et possédant un permis moto étranger. Il a donc demandé au conducteur de certifier que c'était bien lui qui conduisait la moto à ce moment là". Les fichiers n'étant que nationaux, même si le projet de mettre en commun les moyens de recouvrement des amendes en Europe est actuellement à l’étude pour les infractions routières, le coup du copain au Québec devrait donc continuer à être imparable... "J'ai aussi eu un cas d'une vente où plusieurs acheteurs potentiels avaient conduit la moto à différents moments", continue Malik Farajallah, "ou encore plusieurs conducteurs qui s'étaient relayés au cours d'un long trajet. Devant l’impossibilité de dire précisément qui était l’auteur de l’infraction, le tribunal avait dû prononcer la relaxe, car on ne peut être tenu responsable que de son propre fait". Il semble qu'il y ait donc toujours des moyens d’échapper à la condamnation en contestant sa présence sur la moto au moment des faits... A vos carnets d'adresses, c'est le moment ou jamais de renouer avec vos vieux potes à l'étranger !

source moto net


http://www.moto-net.com/p_article.php?RefArticle=414

[Babas]

euh je veux bien du coup du pote etranger (mais bon c'est moyen quand même car il faudra prouver qu'il etait en france au moment des fait...)

de toute façon nos lois sur les contraventions ne sont pas sous le regime du propritaire payeur ?????????

ben vi sinon on pourrai faire le même coup avec une boite a roues... et en la matiere c'est le proprio qui paye non???

[0an]

ouai et que se passe t'il avec le fait qu'il faille avoir la photo de face du conducteur alors ? tout çà çà me parait bien niqué de la tete

[Lontano™]

J'ai de la chance alors... mes parents, qui habitent toujours en Italie, ils ont touts les deux un permis moto (même si ils ont jamais touché un deux roues!)... trés interessant ce système!

[Goldoz]

hé lontano, tu te souviens pas que j'ai prêté ma faz à ta mère y a pas longtemps?...

[dev974]

…













nan nan m'sieur l'agent… g t pas en métropole à cette date là précisemment cité que vous me dites…












…














nan nan… si c t moa ben vous m'auriez pô vu…









…









ben oui :










plus qu'un site, un esprit







…









ou alors si sa s'trouve c t moa, mé j'me suis pô vu nan plus








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(ben voui : un esprit sa s'voit pô)

[Rom1]

ben moi j'ai mon frère (Busa qui habite en Hollande pour ceux qui suivent pas ou ne le savent pas) qui s'est fait flasher avec MA moto sur l'A4 à Bercy, donc c'était pas moi m'sieur l'agent

[jojo]

dev, si on te dénonce, tu subis le code français, non?

[friskey.en.short]

c le bordel et c un peu raccord quand meme nan?

[SanKuKai]

C marrant ça mais j'étais pourtant persuadé que suite à la réforme de la sécurité routière ( cf celle du délit de très grande vitesse) il y avait eu un article voté qui disait en gros le propriétaire d'un véhicule en reste responsable quoi qu'il arrive ( hormis victime d'un vol par exemple) je me trompe ou pas parce que dans ce cas là l'avocat il est mignon mais mais il rêve un peu non ?