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Port du casque obligatoire!

Message posté... : 21 janv. 2006, 12:39
par jamaha2005
En France*, si à moto, le sds ne porte pas de casque, qui paye l'amende en cas de contrôle par la police?

a) le conducteur (complètement inconscient de transporter un passager qui ne porte pas de casque)

b) le passager (complètement inconscient de monter derrière un inconscient)

c) le conducteur et le passager.

d) Je ne sais pas.







*Dans certains pays le port du casque n'est pas obligatoire...

Re: Port du casque obligatoire!

Message posté... : 21 janv. 2006, 17:20
par KRIST
reponse E : PAS DE CASQUE PAS DE MOTO

Message posté... : 21 janv. 2006, 17:22
par rodolphe42
Je pense que c'est comme pour les passagers d'une voiture lorsqu'ils ne sont pas attachés. C'est la personne qui n'a pas le casque qui paie l'amende en revanche le conducteur ne perd pas de points

Message posté... : 21 janv. 2006, 17:30
par josepa2mander
c'est pas l'amande et les points qu'il faut voir...

C'est plutot en cas de chute qui perds sa tête?:

A- le conducteur qui a son casque?
B- le passager qui en a pas?

:-?

Message posté... : 21 janv. 2006, 17:50
par Buzzz
réponse d

(mais faut être fou pour rouler sans casque...!)

Message posté... : 21 janv. 2006, 19:35
par nath29
Ce que dit le code :

CODE DE LA ROUTE
(Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)

Article R431-1

(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 3 IV Journal Officiel du 1er avril 2003)


(Décret nº 2006-46 du 13 janvier 2006 art. 4 Journal Officiel du 15 janvier 2006)

En circulation, tout conducteur ou passager d'une motocyclette, d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou d'un cyclomoteur doit être coiffé d'un casque de type homologué. Ce casque doit être attaché.
Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Conformément à l'article L. 431-1, le véhicule à deux roues à moteur dont le conducteur circule sans être coiffé d'un casque de type homologué ou sans que ce casque soit attaché peut être immobilisé dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux conducteurs ou passagers portant la ceinture de sécurité lorsque le véhicule a été réceptionné avec ce dispositif.

et la peine encourue :

http://www.securiteroutiere.gouv.fr/IMG ... _10_01.pdf

Message posté... : 21 janv. 2006, 19:40
par BigMousse
Clair qu'il faut être taré...

Sans casque et sans le reste d'ailleurs...




V

Re: Port du casque obligatoire!

Message posté... : 21 janv. 2006, 21:16
par hyeog
KRIST a écrit :reponse E : PAS DE CASQUE PAS DE MOTO

+1 PAS DE CASQUE PAS DE MOTO la vie est trop fragile

Re: Port du casque obligatoire!

Message posté... : 23 janv. 2006, 21:42
par Sokaris
hyeog a écrit :
KRIST a écrit :reponse E : PAS DE CASQUE PAS DE MOTO

+1 PAS DE CASQUE PAS DE MOTO la vie est trop fragile


heu +2 alors

Re: Port du casque obligatoire!

Message posté... : 23 janv. 2006, 22:19
par cwl
Sokaris a écrit :
hyeog a écrit :
KRIST a écrit :reponse E : PAS DE CASQUE PAS DE MOTO

+1 PAS DE CASQUE PAS DE MOTO la vie est trop fragile


heu +2 alors


ben +3 pour mettre les points sur les I