Fazermen

Bonjour, un ami a acheté une moto avec moteur cassé (serrage d'un piston par manque d'huile, le piston est resté bloqué et la bielle a cassé).

Il a également acheté un moteur d'occas dans une casse. Le moteur a été démarré devant nous.

Quand la moto sera remontée, et que la moto sera à vendre, quelles formalités admistratives devra t il remplir pour que la moto soit conforme ?

Merci pour vos réponses

interessant comme travail mais dsl je ne peux te renseigner

Ben si la première moto à une carte grise valide... rien...

kaioshin a écrit :Ben si la première moto à une carte grise valide... rien...

Oui oui, la carte grise a été vendue avec la première moto, comme pour une moto traditionnelle.

Par contre, sur le chassis, il y a le numéro du chassis, et, il me semble, le numéro du moteur ?

Est ce qu'on peut obtenir une nouvelle plaque ? ou il ne faut rien faire, et simplement confier la facture du nouveau moteur au nouvel acquéreur ?

phil a écrit :

kaioshin a écrit :Ben si la première moto à une carte grise valide... rien...

Oui oui, la carte grise a été vendue avec la première moto, comme pour une moto traditionnelle.

Par contre, sur le chassis, il y a le numéro du chassis, et, il me semble, le numéro du moteur ?

Est ce qu'on peut obtenir une nouvelle plaque ? ou il ne faut rien faire, et simplement confier la facture du nouveau moteur au nouvel acquéreur ?

Ben mon cousin a eu changé son moteur.. mais rien fait à coté.. lesnuméros du moteur et du cadre sont rarement les memes de toutesfaçons.. puis tu as une facture d achat...

C'est le chassis qui est en registré en préf'...

Enfin je peux me gourraver ...

Non, c'est bien ça, c'est le numéro du chassis qui est utilisé sur la carte grise ... mais on veut faire ça bien

pas de plaque a refaire, rien a déclarer...

par contre il ne faut pas oublier de mentionner au nouvel acquéreur que le moteur a été changer, sinon ca peut passer en vice caché...

buzz a écrit :pas de plaque a refaire, rien a déclarer...

par contre il ne faut pas oublier de mentionner au nouvel acquéreur que le moteur a été changer, sinon ca peut passer en vice caché...

La transparence est notre règle
bon, cool, il n'y a pas de papier à faire ...

Vivement la rentrée qu'on puisse s'y mettre

La technique de la préparation moto , les préparateurs motos et les réparations motos :

L'article R322-8 du code de la route parle de "modifications notables" sans autres précisions.

En fait dans l'absolu, le véhicule doit être exactement identique au certificat de conformité du modèle ayant servi à l'homologation (type mine identique). Toutes modifications d'un point figurant sur ce certificat imposent une nouvelle homologation.
Ainsi, un changement de diamètre, de largeur de roue, de taille de pneu, de hauteur, de poids, de niveau sonore (eh oui !) impose une nouvelle homologation.
Un changement de puissance, dans les 2 sens, est autorisée, tant qu'elle ne dépasse pas la norme (78 kW).
Evidemment, un tel changement de puissance nécessite une nouvelle homologation tout comme une modification de cycle (2 temps, 4 temps), du nombre de cylindres, des cotes internes et externes du moteur (avec ou sans changement de cylindrée).
En revanche, le changement d'un moteur par un autre ne nécessite pas une nouvelle homologation, s'ils sont en tous points identiques. Attention, chaque moteur à un type, ils doivent être identiques. Par exemple, la 900 Hornet à un moteur type SC48E, il est interdit de monter le moteur SC33E de la 900 CBR-RR, pourtant de la même cylindrée, sans une nouvelle homologation.
L'Article R322-8
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière.
Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans les quinze jours qui suivent la transformation du véhicule.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Pour qu'un assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un accident sous le prétexte de "modifications notables" de la moto il lui faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause essentielle de l'accident.

Avoir un accident au guidon d'une moto débridée après avoir grillé un stop ne peut donner lieu à un refus d'assurance, c'est le non-respect du stop qui est la cause du sinistre, pas le débridage.
Chuter suite à une perte de contrôle due au montage "sauvage" d'une roue de plus petit diamètre (super-motard) peut être la cause essentielle de l'accident.

KRIST a écrit :La technique de la préparation moto , les préparateurs motos et les réparations motos :

L'article R322-8 du code de la route parle de "modifications notables" sans autres précisions.

En fait dans l'absolu, le véhicule doit être exactement identique au certificat de conformité du modèle ayant servi à l'homologation (type mine identique). Toutes modifications d'un point figurant sur ce certificat imposent une nouvelle homologation.
Ainsi, un changement de diamètre, de largeur de roue, de taille de pneu, de hauteur, de poids, de niveau sonore (eh oui !) impose une nouvelle homologation.
Un changement de puissance, dans les 2 sens, est autorisée, tant qu'elle ne dépasse pas la norme (78 kW).
Evidemment, un tel changement de puissance nécessite une nouvelle homologation tout comme une modification de cycle (2 temps, 4 temps), du nombre de cylindres, des cotes internes et externes du moteur (avec ou sans changement de cylindrée).
En revanche, le changement d'un moteur par un autre ne nécessite pas une nouvelle homologation, s'ils sont en tous points identiques. Attention, chaque moteur à un type, ils doivent être identiques. Par exemple, la 900 Hornet à un moteur type SC48E, il est interdit de monter le moteur SC33E de la 900 CBR-RR, pourtant de la même cylindrée, sans une nouvelle homologation.
L'Article R322-8
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière.
Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans les quinze jours qui suivent la transformation du véhicule.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Pour qu'un assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un accident sous le prétexte de "modifications notables" de la moto il lui faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause essentielle de l'accident.

Avoir un accident au guidon d'une moto débridée après avoir grillé un stop ne peut donner lieu à un refus d'assurance, c'est le non-respect du stop qui est la cause du sinistre, pas le débridage.
Chuter suite à une perte de contrôle due au montage "sauvage" d'une roue de plus petit diamètre (super-motard) peut être la cause essentielle de l'accident.

si avec ça t'es pas renseigné lps_bravo lps_bravo lps_bravo :powa