Moto belge, quelles démarches?

[Furious44]

Salut à tous,

J'ai dans l'intention de trouver une compagne, dans une autre crèmerie , à mon fazer d'ici peut.

Je viens de trouver une moto dans mes prix en france mais la carte grise est belge, bon point : le propriétaire possède le certificat de conformité européen. J'ai fait quelques recherches sur le net et je suis tombé sur ce lien. Ce que je cherche à savoir c'est si la carte grise est faisable alors que la carte grise est au nom de l'ancien proprio belge et que le certificat de vente sera au nom du proprio actuel français.
Et je voulais aussi savoir ce qu'était le certificat d'immatriculation étranger.

Merci de votre aide

PS : je ne sais pas si je suis dans la bonne catégorie, merci de déplacer si nécessaire.

[Zamal974]

J'ai trouvé ça moi
est-ce que ça concerne les motos :coco17:

* il faut donc un quittus fiscal à retirer au centre des impots: gratuit pour les voitures de + de 10 ans à priori (pour le quittus, il faut carte grise Belge + facture d'achat + justificatif domicile + pièce d'identité).
* Prefecture: il faut carte grise + justificatif domicile + certificat de cession + certificat de conformité + pièce d'identité + quittus fiscal + CT.


Le CT peut être passé en France avec les plaques Belges et sera donc valide pour la Prefecture française .

Bref si vous avez le CT et toutes les autres pièces, la Prefecture emettra directement la carte grise definitive.

[Zamal974]

Formalité suite à l'achat d'une moto à l'étranger.

[Furious44]

Merci pour les réponses aussi rapides.

Par contre sa me dit pas si c'est grave que tous les papiers ne soient pas aux mêmes noms.

[nico39]

bon courage

[SprintEx]

Par contre sa me dit pas si c'est grave que tous les papiers ne soient pas aux mêmes noms.

Pour une moto française, si la Carte grise et le certif de vente ne sont pas au même nom, il est impossible d'immatriculer.

Je dirais que ca doit être encore plus dur si elle n'est pas française

[Furious44]

Au pire on peu toujours "falsifier" le certificat de vente, même si sa n'est pas très légal :s

[Zamal974]

A tes risques et périls

[Zeitoon]

@ Furious44 : faudrait tout de meme que l'on se voit sur Bouaye un de ces 4 . Je suis sur l'etier

[franckm]

Au pire on peu toujours "falsifier" le certificat de vente, même si sa n'est pas très légal :

cet pas bien aucun problême, je les fait plusieure foix pour des voitures et jamais aucun problême