Moi qui fait des recherche afin de changer le cul de mon fazer pour mettre un cul de R1 et je peu juste te dire que ceci n'est pas légale (rabajoie) comme toute modif sur une moto...
je cherche partout la solution a se probleme, homologation passage au mine, expertise.... pour pouvoir faire ma modif en toute legalité...
tien si ca peu t'aider
SUPER INTERESSANT!
Nous rappelons que le fait d'opérer des "modifications notables"
sur les caractéristiques d'origine d'une moto, caractéristiques prises
en considération pour son homologation et figurant sur la carte grise
peut entraîner non seulement des poursuites mais aussi en cas
d'accident avoir de très graves conséquences tant financières que
pénales. Donc avant de tuner ou de débrider (le débridage moto) un petit bolide il est nécessaire d'y réfléchir deux fois plutôt qu'une et de prendre conscience des risques encourus.
En conséquence soyez très prudent en la matière.
L'article R322-8 du code de la route parle de "modifications notables" sans autres précisions.
En fait dans l'absolu, le véhicule doit être exactement identique au
certificat de conformité du modèle ayant servi à l'homologation (type
mine identique). Toutes modifications d'un point figurant sur ce
certificat imposent une nouvelle homologation.
Ainsi, un changement de diamètre, de largeur de roue, de taille de
pneu, de hauteur, de poids, de niveau sonore (eh oui !) impose une
nouvelle homologation.
Un changement de puissance, dans les 2 sens, est autorisée, tant qu'elle ne dépasse pas la norme (78 kW).
Evidemment, un tel changement de puissance nécessite une nouvelle
homologation tout comme une modification de cycle (2 temps, 4 temps),
du nombre de cylindres, des cotes internes et externes du moteur (avec
ou sans changement de cylindrée).
En revanche, le changement d'un moteur par un autre ne nécessite pas
une nouvelle homologation, s'ils sont en tous points identiques.
Attention, chaque moteur à un type, ils doivent être identiques. Par
exemple, la 900 Hornet à un moteur type SC48E, il est interdit de
monter le moteur SC33E de la 900 CBR-RR, pourtant de la même cylindrée,
sans une nouvelle homologation.
L'Article R322-8
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et
déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de
toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques
indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son
propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du
lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux
fins de modification de cette dernière.
Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le
ministre chargé des transports et doit être effectuée dans les quinze
jours qui suivent la transformation du véhicule.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou
de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de
l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Pour
qu'un assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un
accident sous le prétexte de "modifications notables" de la moto il lui
faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause
essentielle de l'accident.
Les deux exemples qui suivent vous permettront de mieux comprendre cette jurisprudence :
Avoir un accident au guidon d'une moto débridée après avoir grillé un
stop ne peut donner lieu à un refus d'assurance, c'est le non-respect
du stop qui est la cause du sinistre, pas le débridage.
Chuter suite à une
perte de contrôle due au montage "sauvage" d'une roue de plus petit
diamètre (super-motard) peut être la cause essentielle de l'accident.
Mais là la RC du professionnel qui a fait la transformation peut être
mise en cause.... En effet, il devait refuser toutes modifications
incompatibles avec la bonne marche du véhicule et/ou de la sécurité de
l'utilisateur.
En revanche, l'assureur pourra, par la suite, résilier ou proposer un
nouveau tarif à son assuré, au titre de l'article L113-9 du code des
assurances (déclaration inexacte).
Si après un accident, l'assureur
constate que la moto a été modifiée et que les transformations sont
acceptables moyennant une nouvelle tarification, il réduira de la
proportion correspondante son indemnisation. C'est à dire que si le
tarif devait être 20% plus cher, il réduira de 20% son remboursement
(c'est la règle "proportionnelle"). Mais cela sous entend que le véhicule ait été au préalable homologué...
Attention des assureurs refusent parfois d'indemniser pour ces motifs
en contradiction avec l'Article L113 du code des assurances, ils
peuvent être poursuivi pour cela..... Certains appliquent des
"nullités" à tour de bras, mais ils le font en toute illégalité.
Article L113-9 du CODE DES ASSURANCES (Partie Législative)
L'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la
mauvaise foi n'est pas établie n'entraîne pas la nullité de
l'assurance. Si elle est constatée avant tout sinistre, l'assureur a le
droit soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime
acceptée par l'assuré, soit de résilier le contrat dix jours après
notification adressée à l'assuré par lettre recommandée, en restituant
la portion de la prime payée pour le temps où l'assurance ne court plus.
Dans le cas où la constatation n'a lieu qu'après un sinistre,
l'indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par
rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques
avaient été complètement et exactement déclarés.
http://www.motoservices.com