Que faire signer pour la vente ?

[Alfa]

Voilà, j'ai trouvé un acheteur pour mon 600 Faz (modèle 2003 immat. en 2004) qui a 25.000 km.

Comme certains le savent, ma moto a fait une petit cabriole en janvier dernier (voir ici et là), et présente quelques cicatrices depuis : Peinture bizarre (TDF et carénage arrière noirs, réservoir bleu), une grosse rayure sur le cadre au dessus des caches-culbuteurs droits, caches-culbuteurs droits rayés, une rayure dans l'angle du cadre sous le sélecteur de vitesse, bref rien de bien grave, mais comme je n'ai pas le temps de la faire repeindre complètement, ca m'arrange de la vendre en l'état.

Depuis sa reconstruction j'ai fait environ 5000 km avec sans soucis particuliers et la moto roule très bien.

J'ai bien sûr informé l'acquéreur de mes déboires avec et j'en ai tenu compte dans le prix de vente (3500 € je pense que c'est correct pour une bécane achetée neuve 6000 € il y a 15 mois).

Cependant en cas de vente à un particulier, je préférerais m'entourer d'un maximum de précautions et lui faire signer un papier comme quoi il reconnait avoir été informé que la bécane a été accidentée et réparée par mes soins et que le prix de vente tient compte de ce fait, de manière à me couvrir en cas de pépins éventuels . D'autant que l'acquéreur en question m'a informé qu'il souhaitait acheter cette moto pour faire du stunt.

Donc existe-t-il des documents type dans ce cas ? Y'a-t-il des précautions particulières à prendre ?

Je souligne que pour moi, il n'y a pas de vices cachés sur la moto à ma connaissance hormis ceux que je n'ai peut-être pas décelés.

Merci de vos réponses.

[indessa]

A priori il n'y a pas de papier que tu pourrais rédiger et faire signer qui aurait une quelconque valeur légale.
Il achète la moto "en l'état" puisqu'il l'a vue et peut-être essayée avant. Par contre l'acheteur a, quoi qu'il arrive, un recours légal en cas de vice caché, mais dans ce cas la charge de la preuve lui incombe. Tu peux toujours signer un papier sur lequel tu stipule qu'à ta connaissance il n'y a aucun vice APPARENT, ce qui pourrait garantir ta bonne foi. Mais tu ne peux pas garantir qu'il n'y a pas de vice CACHE.
En ce qui concerne la peinture bizarroïde, il ne peut rien te reprocher puisque la peinture était déjà ainsi au moment de la vente.
Par contre je te conseillerais, puisque la moto a été réparée, de fournir les factures des réparations effectuées et d'en garder des copies, et de fournir un certificat de situation du véhicule, indiquant qu'il n'a pas été volé ou assemblé avec des pièces volées. Si tu as les factures des nouvelles pièces c'est encore mieux. Par ailleurs assures toi que toutes les pièces montées sur la moto sont des pièces d'origine ou adaptables homologués.

@++

[mclane]

salut

tu peux marquer sur la carte grise lors de la vente : " vendue en l'état le ... "

et je te conseille quand meme de faire un papier ou tu expliques tout ce que tu viens d ecrire dans ton post, et ensuite tu signes et tu fais signer l acquéreur.

hop, photocopies

une pour toi et une pour lui sauf tu auras eu le courage de rediger 2 fois la feuille

Motomag

si tu peux encore le trouver en kiosque, achetes le car tu as tout d expliquer dedans (dossier complet)