Après avoir vu que le bruit et les silencieux sont des sujets très souvent abordés sur divers points de vue, j'ai regroupé quelques informations de sources sures concernant la règlementation en vigueur. Je pense que ça devrait être utile à quelques uns.
Voilà ce que j'ai pu trouver:
Depuis l'arrêté du 20 février 1991, la vente des silencieux adaptables non homologués restait possible grace au renouvellement annuel de leur dérogation. En 2001 (déjà DeRobien je crois), elle fut refusée. La multiplication des contrôles entrainèrent un tel blocage des ventes et de la
fabrication que cela coûta la peau au très regretté MIG (liquidé fin 2003)
Donc, plus que des pots homologués à la vente. Ce pot homologué constructeur au niveau européen ou E-Pass, répond à la norme 97/24/CE
et de ce fait nous autorise à circuler librement en Europe et ne demande pas une modification de la carte grise tant que la puissance n'augmente pas de plus de 5% et que la carburation n'a pas été touchée.
En ce qui concerne la fameuse chicane terminale très souvent amovible maintenant, il va de soit que l'homologation et la garantie disparaissent en même temps qu'elle. De plus sa modification peut en coûter 500e d'amende avec passage au tribunal de police comme toute modification d'un dispositif homologué.
Je précise également qu'une loi dit que tous "les véhicules émettant des bruits susceptibles de causer une gêne aux autres usagers ou aux riverains" sont passibles d'une amende forfaitaire de 68e, et ce, à l'appréciation des forces de l'ordre, sans sonomètre, juste selon leurs oreilles et leur humeur !
En ce qui concerne les contrôles au sonomètre, ils sont effectués par la brigade de Contrôle Technique. La plaque rivetée sur le cadre de la moto indique un volume sonore valable pour celle-ci et un régime déterminé mesuré à l'arrêt. Seul le propriètaire ou le conducteur de la moto est habilité à accélérer pendant le contrôle. Le micro du sonomètre doit être au moins à 20 cm du sol, à 50 cm du pot et à 45° de son axe. Demander à vérifier le niveau de mesure en dbA et faire noter le bruit ambiant qui s'ajoute. Penser à regarder l'homologation annuelle du sonomètre et sa calibration avant la mesure. La tolérance est de 5dbA.
Voilà, j'espère que ça aura interessé quelqu'un, si vous avez d'autres infos n'hésitez pas à les rajouter !
