Bonjour,
il ya quelques temps, c'est posé la question de savoir si mon assurrance me couvrait en responsabilité civile dans le cadre d'une journée de roulage sur circuit.
C'est le genre d'assurance qui sert si jamais vous coupez en deux un participant sur un freinge de trappeur et si votre moto part en tonneau dans la foule en délir venu vous applaudir et finie par s'écraser et déclencher un incendie des installations du circuit.
En fait, il y a quatre solutions pour les RC pistes:
1. l'organisateur a sousrit une RC piste générale pour tous les participants => à vérifier.
2. la licence NET de la FFM à 100 euros + 15 euros pour la ligue + 20~60 euros pour le motoclub auquel vous etes obligé d'adhérer.
3. une RC piste à la journée du type Gras Savoye à 15 euros
4. une RC piste incluse dans votre contrat d'assurrance.
Concernant la quatrieme, autant vous dire que même en lisant entre les petites lignes de votre contrat, c'est pas évident de savoir si oui ou non vous etes couvert.
Alors j'ai demandé par ecrit à mon assureur AMV (toujours bien d'avoir çà par ecrit avec un assureur...) ce qu'il en était exactement.
La réponse a été longue et compliquée à avoir mais elle est venue:
Afin d'éviter tout malentendu et pour être rigoureux et précis je vais vous poser une question fermée.
Pouvez-vous me confirmer que mon contrat me couvre en responsabilité civile quand je roule sur un circuit quand ce n'est pas dans le cadre:
- d'une compétition. Pas couvert
- pendant des essais liés à une compétition.Pas couvert
- pendant des essais libres ou non liés à une compétition Pas couvert
- pendant une course lié à une compétition. Pas couvert
- pendant des épreuves liées à une compétition.Pas couvert
et quand c'est plus précisément dans le cadre:
- d'une journée organisée par un concessionnaire moto pour permettre à ses clients un accès à la conduite sur circuit ou intervient une notion de vitesse sous la seule responsabilité des participants hors encadrement par des moniteurs diplômé du Brevet d'état.OUI si l'organisateur n'est pas obligé de prendre une RC organisateur de Manifestations Sportives de véhicules terrestres à moteur.
- d'une journée organisée par un concessionnaire moto pour permettre à ses clients un accès à la conduite sur circuit ou intervient une notion de vitesse sous la seule responsabilité des participants encadrés par des moniteurs diplômés du Brevet d'état.OUI si l'organisateur n'est pas obligé de prendre une RC organisateur de Manifestations Sportives de véhicules terrestres à moteur.
- d'une journée organisée par un moto-club pour permettre à ses adhérents un accès à la conduite sur circuit ou intervient une notion de vitesse sous la seule responsabilité des participants hors encadrement par des moniteurs diplômés du Brevet d'état.OUI si l'organisateur n'est pas obligé de prendre une RC organisateur de Manifestations Sportives de véhicules terrestres à moteur.
- d'une journée organisée par un moto-club pour permettre à ses adhérents un accès à la conduite sur circuit ou intervient une notion de vitesse sous la seule responsabilité des participants encadrés par des moniteurs diplômés du Brevet d'état.OUI si l'organisateur n'est pas obligé de prendre une RC organisateur de Manifestations Sportives de véhicules terrestres à moteur.
- d'une journée organisée par la FFM pour permettre aux motards un accès à la conduite sur circuit ou intervient une notion de vitesse sous la seule responsabilité des participants encadrés par des moniteurs diplômés du Brevet d'état.OUI si l'organisateur n'est pas obligé de prendre une RC organisateur de Manifestations Sportives de véhicules terrestres à moteur.
Voilà, bon tout le monde n'est pas chez AMV mais ceux qui le sont auront l'info.
Quand aux autres, n'hésitez pas à poser la question à votre assurreur sur le modele qui m'a servi.
Une derniere précision, une RC piste ne couvre pas vos frais médicaux qui découlerait d'une chute. Pour çà il reste la sécu et eventuellement votre mutuelle.
Egalement, il n'y a aucune assurance individuelle accident avec capital deces et invalidité contrairement à la licence FFM qui prend en charge tout çà + frais médicaux etc...
Important, suite à la migration du forum (qui devrait être transparente pour vous), pouvez vous le faire part de tous les dysfonctionnements que vous pourriez rencontrer, ici => Migration
Assurance RC piste
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