Homologation après retour d'Angleterre (avec ma moto)

[Tom86]

Au moins c'est réglé

Bonne route

[BruceFZ]

V'la une bonne chose !!

[Maj_FZ6N]

Et voilà un sujet un peu plus détaillé :
viewtopic.php?f=36&t=70095

N'hésitez pas à commenter voire me corriger si je me suis trompé

[Maj_FZ6N]

Bonjour à tous,

Je déterre le sujet car j'ai reçu un mp me demandant plus d'info (j'en ai reçu pas mal depuis mon sujet, content de voir que ça peut rendre service). Le mp me disait que le sujet détaillé n'était pas accessible, et en effet le lien ne marche plus ?? Et mon sujet ne semble plus exister ??

C'est normal ?

PS : J'ai vendu depuis (à contrecoeur) ma FZ6, mais je ne l'utilisais plus pour cause de naissance... je ne suis donc plus un Fazerman

[chaze]

en effet il a du partir a la poubelle

dommage ça semblait intéressant

je veux bien des infos en mp

[Maj_FZ6N]

Dommage que mon sujet soit parti à la poubelle, car j'avais passé beaucoup, beaucoup de temps à le rendre le plus complet possible...
D'autant que je reçois beaucoup de mp me demandant des infos (d'où le sujet détaillé que j'avais fait... )

Heureusement, j'avais posté ailleurs. Désolé donc de lier vers un autre forum, mais mes messages sont toujours là...

http://forums.moto-station.com/assuranc ... ation.html
http://forums.moto-station.com/assuranc ... en-ue.html

Bonne journée.

[Zeitoon]

Le voila je pense :

Salut à tous,

Suite à mon aventure (http://forums.moto-station.com/assurance-juridique-reglementation/69350-retour-dangleterre-avec-ma-moto-homologation-2.html) je vais essayer de faire un topic clair pour que ça serve à tout le monde. J'éditerai si je n'ai pas été assez precis ou suite à vos commentaires si vous avez/voulez des précisions. Notez que je ne suis ni juriste ni spécialiste, je me base uniquement sur mon cas personnel et mes recherches.


Comment immatriculer en France une moto ramenée d'un pays de l'UE ?

Vous avez acheté une moto en UE et vous voulez la ramener en France pour l'immatriculer.

La clé d'une résolution rapide est d'obtenir un Certificate of Conformity européen(CoC) original. C'est un document qui est normalement gratuit dans le pays d'origine et s'obtient auprès du constructeur. Il permet de définir qu'un véhicule est conforme à un "type communautaire CE". Ceci est valable depuis 2003 pour les moto et 1996 pour les voitures (voir lien législation européenne ci-dessous). Normalement ces types ont le double compteur en miles et km dans le cas de l'angleterre.
Ce document permettra de remplir les champs de la carte grise. S'assurer qu'il contient bien toutes les informations une fois reçu (dans mon cas la version était mal renseignée mais la préfecture a appelé les mines pour connaître la bonne !)

Rendez-vous ensuite à la préfécture ou sous-préfecture muni des toutes les pièces nécessaires. Il est important bien entendu d'avoir obtenu la carte grise du pays d'origine. Pour les pièces administratives nécessaires, voir le Site du Système d'Immatriculation des Véhicules (lien ci-dessous)

Ensuite vous obtenez un certificat d'immatriculation provisoire et recevez votre carte grise à votre domicile. Plus qu'à acheter une belle plaque tout neuve et le tour est joué ! Le tout pour 98 € + coût de la plaque (20€) au lieu de plusieurs centaines d'euros minimum (près de 1000 dans mon cas !!).


Ca parait simple ? Ca l'est !! Ce qui est compliqué c'est que suivant à qui vous parlerez, vous aurez des informations contradictoires:
- Le constructeur (Yamaha France dans mon cas) vous demandera de leur envoyer un chèque (120€ pour Yam) et de changer des pièces (neuves et chez un concessionnaire) puis de passer à la DRIRE (mines). C'est de l'arnaque !! Soit ils ne connaissent la loi soit ils l'ignorent pour faire de l'argent...
- LA DRIRE de mon département (peut-être de bonne foi) ne semblait pas connaître cette loi non plus...
- La préfecture en revanche n'a pas posé de questions et semblait bien connaître ce cas de figure.

Autres points :

- Attention dans le cas d'une puissance supérieure à 100 CV toutefois il me semble qu'il faudra le faire brider, la France n'acceptant toujours pas les moto d'une puissance supérieure...
- Plaques et assurance : je me suis assuré en revenant et mon assurance était OK pour me prendre temporairement avec ma plaque anglaise. Ils m'ont dit que j'avais 6 mois pour faire les démarches, mais ça me semble beaucoup. Il semblerait qu'on ait que 15 jours pour faire les démarches et qu'au delà, il faut des plaques WW.
- Attention pour les véhicules neufs ou de moins de 6 mois ou moins de 6000km, vous devrez ils me semble repayer la TVA au passage en douane !!
- Garantie : La question a été posée, j'avoue ne pas savoir. Si vous avez des infos, j'éditerai...

Quelques liens utiles :

- Article assez complet trouvé sur le site les comparateurs : Formalités pour acheter un véhicule (pas que moto) à l'étranger : Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
- Site du Système d'Immatriculation des Véhicules (gouvernement) : Carte grise : Pièces à fournir pour un véhicule d?occasion précédemment immatriculé à l?étranger
- Articles de synthèse de la législation européenne, très utile et avec des liens sur d'autres éléments. Permet de comprendre la situation plus en détail.
Procdures d'immatriculation des vhicules moteur originaires d'un autre tat membre
- Petit article sur le CoC avec exemples : EuroCoc | Certificate of Conformity
- Site des douanes, infos sur la TVA et les plaques temporaires : Site internet de la Douane : Vous achetez un véhicule dans un Etat membre de l'Union européenne