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nicogri a écrit :Oui mais c'est pas nouveau... et de la a se faire mettre une prune alors qu'on roule avec un pot homolosctoumph...
et ben oui, c'est ça qui serait nouveau, maintenant c'est le MIB qui décide d'homologuer ou pas les pots ...peut être pareil pour la vitesse .... selon son humeur .....Non un peu de sérieux, c'est déja pas facile de faire respecter la loi ....alors il faudrait lui greffer un sonomêtre.
Qui peut nous eclairer avec plus de précision sur cette "nouvelle loi"
Les nuisances sonores générées par les deux roues à moteur sont le premier motif de plaintes des élus et des administrés. Celles-ci sont la conséquence soit d’un comportement incivique à l’utilisation, soit de l'utilisation de dispositifs d'échappement dégradés ou non conformes comme les pots de compétition.
Le contrôle des deux roues peut se faire en application de plusieurs réglementations. L’intervention des forces de police se fait essentiellement sur la base de l’article R 318-3 du code de la route.
Ses dispositions prévoient deux types d’infractions :
- l’alinéa premier sanctionne le comportement à l’origine de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers ou riverains ;
- les alinéas suivants sanctionnent l’utilisation de dispositifs d’échappement défectueux ou rendus non-conformes au regard des normes de réception.
Une infraction peut être constatée indépendamment de la conformité du pot : ainsi un utilisateur peut être sanctionné en raison d’un comportement anormalement bruyant du fait du régime moteur, de l’heure, de la proximité de bâtiments sensibles, alors même que l’engin respecte les indications de la carte grise en matière de niveau sonore. A l’inverse, les forces de l’ordre peuvent constater la non-conformité d’un pot en matière de bruit, indépendamment de tout comportement anormal de l’utilisateur.
L’article R. 318-3 n’impose aucunement le recours à une mesure sonométrique. Les forces de l’ordre y recourent toutefois généralement car elles souhaitent de la sorte se prémunir de tout risque de contestation, notamment lorsque le contrôle concerne une population sensible.
En ce cas, elles se fondent sur l’arrêté du 18 juillet 1985 qui prévoit, dans le cadre de leur homologation, une procédure spécifique de mesure du bruit des pots d’échappement ainsi que le type de chaîne sonométrique à utiliser. La mesure obtenue est alors comparée à la valeur inscrite sur la carte grise et apporte la preuve d’une gêne caractérisée du fait de l’utilisation d’un pot défectueux ou non-conforme.
Toutefois, la procédure de mesure et, partant, l’appareil qui la permet n’auraient nul lieu d’intervenir pour la mise en oeuvre de l’alinéa 1er, l’appréciation des forces de l’ordre étant juridiquement suffisante : il s’agit là en effet d’une gêne due au comportement du conducteur et aux circonstances locales, et non simplement à un niveau sonore résultant d’un pot impropre à une utilisation sur route ; la constatation par un agent fait foi jusqu’à preuve du contraire, rapportée nécessairement par écrit ou témoins (article 537 du code de procédure pénale).
neutron a écrit :dans le meme style, partir en burn en BAR aux USA est passible d'une amende.
en gros, les comportements kakou bruyants en agglomération sont une infraction....
donc comme pour les blondes ... sois belle et tais-toi :wrazz:
techniquement en france partir en roue en moto ou en burn peut aussi engendrer une amende grace au.... "Défaut de maitrise de la puissance du vehicule" !!!! la classe non
c'est clair, que pour faire un burn, faut vraiment pas maitriser sa moto !!!
:jean:
meme si je maitrise pas bien ma moto, j'ai jamais réussi à y arriver :teuteul:
En Suisse, si tu fais un Burn ou un Wheeling, ou encore mieux si tu tombes de ta moto devant un flic, il peut te mettre 3 mois de retrait de permi pour " perte de maîtrise du véhicule"! :langue:
FZ6 GT ABS 2006 NOIRE/Kit Anti-Brouillards/Feux Couplés/Kit Bi-Xénon HID/Veilleuses LED Blanches/Pots LéoVince Titane/Selle Confort/Bulle Haute Touring/Liserets de Jantes Perso Rouges Réfléchissants/Support de Plaque Rizoma/Feu Arrière à LED avec Cligno Intégrés/Cligno Avant à LED Rizoma/Cale-Pied Gauche Luma avec Bloc-Disque Intégré
eyeless a écrit :Lol tu te manges le bitume dans les dents et on te colle par dessus un retrait de permis, ça doit mettre de bonne humeur...
J'ai un copain qui a eu un accident avec son ZR7 (roulait en groupe ca a freiné devant et il a fini dans un champs... il a été a l'hosto avec son SDS et il s'est pris une prune de Défaut de maitrise du vehicule... en france... ca fait plaisir...
et ben oui, c'est ça qui serait nouveau, maintenant c'est le MIB qui décide d'homologuer ou pas les pots ...peut être pareil pour la vitesse .... selon son humeur .....Non un peu de sérieux, c'est déja pas facile de faire respecter la loi ....alors il faudrait lui greffer un sonomêtre.
:wrazz:
