suite au nouveau décrets sur les plaques d'immatriculation
Important, suite à la migration du forum (qui devrait être transparente pour vous), pouvez vous le faire part de tous les dysfonctionnements que vous pourriez rencontrer, ici => Migration
ou trouver ?
-
battoule
- Inscrit(e)

- Messages : 19
- Enregistré le : 09 mai 2006, 10:38
ou trouver ?
salut à tous
suite au nouveau décrets sur les plaques d'immatriculation
, est il possible de trouver une plaque blanche et ou ?
suite au nouveau décrets sur les plaques d'immatriculation
- rickorn
- Païlote

- Messages : 2327
- Enregistré le : 16 oct. 2005, 08:51
-
FZ6GUI
- Inscrit(e)

- Messages : 40
- Enregistré le : 01 mars 2006, 19:48
apparement :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... US0752831A
voila ce que j'ai trouvé sur un forum auto.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... US0752831A
voila ce que j'ai trouvé sur un forum auto.
On est capable de tout.
- pioupiou
- Inscrit(e)

- Messages : 17
- Enregistré le : 31 mai 2007, 09:41
FZ6GUI a écrit :apparement :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... US0752831A
voila ce que j'ai trouvé sur un forum auto.
Je confirme et voici d'ailleur l'article initial de l'arrêté de 1996 :powa
Art. 3. - Le numéro d'immatriculation des véhicules immatriculés en séries spéciales W et WW, ainsi que ceux mis pour la première fois en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation (ou d'un changement de plaques) en série normale et en série spéciale DF, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc vers l'avant et jaune vers l'arrière.
Cette disposition s'applique également aux véhicules de l'Etat, à l'exception des véhicules militaires, qui font l'objet d'une immatriculation particulière.
Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.
Le numéro des véhicules immatriculés en séries spéciales diplomatiques et assimilées, transit temporaire, IT et FFSA, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères et sur un fond dont la couleur est indiquée à l'annexe I de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.
-
FZ6GUI
- Inscrit(e)

- Messages : 40
- Enregistré le : 01 mars 2006, 19:48
à mon avis pour les motos faudra attendre un peu car c'était interdit alors qu'évidemment pour les autos c'est les mêmes qu'à l'avant donc dispo dès maintenant
Je vais surement aller faire un tour chez moto expert et compagnie demain donc je jetterai un coup d'oeil.
Sinon y'avait déjà la solution de mettre une plaque de cyclo 50cm3. J'avais vu un post la dessus.
elles étaient plus facilement disponibles que des plaques perso sur commande.
En tout cas je vais surveiller ça de près car ma bécane est toute noire et blanche donc ça pourrait etre pas mal et puis j'en remettrai peut etre une de taille normale pour me réconcilier avec mes amis des forces de l'ordre.
A voir...
Je vais surement aller faire un tour chez moto expert et compagnie demain donc je jetterai un coup d'oeil.
Sinon y'avait déjà la solution de mettre une plaque de cyclo 50cm3. J'avais vu un post la dessus.
elles étaient plus facilement disponibles que des plaques perso sur commande.
En tout cas je vais surveiller ça de près car ma bécane est toute noire et blanche donc ça pourrait etre pas mal et puis j'en remettrai peut etre une de taille normale pour me réconcilier avec mes amis des forces de l'ordre.
A voir...
On est capable de tout.


